Michel Le Pape


De: LE PAPE Michel
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants des producteurs d'oléagineux et protéagineux
Groupe:
Terres Inovia
conseil_administration
JORFTEXT000038934850(source JORF)
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: LE PAPE (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants des producteurs d'oléagineux et protéagineux
Groupe:
Terres Inovia
conseil_administration
JORFTEXT000032619676(source JORF)
nomination
02 Juin 201602/06/2016
De: Michel LE PAPE
représentant de la Coordination rurale, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier
II. -
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
JORFTEXT000028665543(source JORF)
nomination
02 Mars 201402/03/2014
De: LEPAPE (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000027332485(source JORF)
nomination
20 Avril 201320/04/2013
De: Le Pape (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025684333(source JORF)
admission
13 Avril 201213/04/2012
De: Michel Lepape
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de son intégration dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Préfecture du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2007-01-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000649446(source JORF)
réintégration
14 Mars 200714/03/2007
De: Lepape (Michel)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
attaché de préfecture
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000817650(source JORF)
intégration
09 Janvier 200709/01/2007
De: Le Pape (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000608720(source JORF)
promotion
29 Septembre 200629/09/2006
De: Le Pape (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2006 est fixé
JORFTEXT000000455661(source JORF)
inscription
26 Juillet 200626/07/2006
De: Le Pape (Michel)
pour compter du
1er septembre 2005
date de sa réintégration dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
JORFTEXT000000450880(source JORF)
cessation de fonction
24 Novembre 200524/11/2005
De: Michel Le Pape
ingénieur en chef géographe, directeur de cabinet. d)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques : a)
président
– directeurs ou chefs de service à l'Institut géographique national
représentants du corps enseignant
élus
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
duree="trois ans"
ecole="École nationale des sciences géographiques : a"
EQUP0210044A(source BODD)
nomination
25 Avril 200225/04/2002
De: Lepape (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Médecine polyvalente d'urgence
Concours de type II
JORFTEXT000000410576(source JORF)
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Le Pape (Michel)
ingénieur en chef géographe
Objet:
directeur à l'Institut géographique national pour compter du
1er mars 2000
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
JORFTEXT000000767563(source JORF)
nomination
27 Octobre 200027/10/2000
De: Michel Le Pape
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="2001-02-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000219222(source JORF)
admission
09 Septembre 200009/09/2000
De: Le Pape (Michel, Jean, Lucien)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Lepape (Michel)
service détaché
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 20 juin 1990 portant promotion (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ATTACHES
PRINCIPAUX ET DES ATTACHES D'ADMINISTRATION CENTRALE
Année 1990
Attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, proposés pour la 1re classe
JORFTEXT000000715547(source JORF)
inscription
22 Juillet 199022/07/1990
De: Le Pape (Michel)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="1989-05-01"
JORFTEXT000000159290(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.